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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN
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LE PETIT PATE DE PEZENAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PATE DE PEZENAS
LE PETIT SCAPIN (SARL)

Numéro de dépôt :
97659624
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque LE PETIT PATE DE PEZENAS

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PATE DE PEZENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN domicilié(e) 15 Ave Camille Guérin, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique CAZANAVE SARL LE PETIT SCAPIN - France.

La marque LE PETIT PATE DE PEZENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PATE DE PEZENAS est expirée depuis le 13 janvier 2007.

LE PETIT SCAPIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS , Minîmois , LA BOBINE DE MOLIÈRE , LE PETIT SCAPIN DE PÉZENAS , LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS


LE PETIT SCAPIN (SARL) - 15 Ave Camille Guérin, 34120 PEZENAS - France - SIREN 390167948


M. Dominique CAZANAVE SARL LE PETIT SCAPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Viandes - Fruits conservés cuits huiles & graisses comestibles. Pains - Pâtisserie - Confiserie chocolat Service de restauration alimentation et d'hôtellerie concession de licences de propriété intelectuelle

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.